Groupe LEXIMPACT - Autres prestations

Autres prestations

HAP Enrobés

Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sont des molécules toxiques classées agent cancérogène, mutagène, et repro-toxique (CMR). Des teneurs élevées de HAP peuvent être rencontrées dans des couches de chaussées, des goudrons ou bitume-goudrons et des additifs fluxants pour la fabrication des enrobés ayant été utilisés pour certains jusqu'en 2005.

C'est pourquoi, la réglementation relative aux déchets a défini des seuils de teneurs en HAP à la fois pour le recyclage des enrobés et pour leur élimination dans des installations de stockage. La circulaire ministérielle du 15 mai 2013 qui oblige les donneurs d'ordre d'un chantier de voiries à s'assurer que les enrobés impactés par les travaux sont bénins et aucunement susceptibles de nuire aux personnes ou à l'environnement.

Le guide Cerema « Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière » fixe les seuils de teneur en HAP à 50 ppm et 500 ppm pour le recyclage des enrobés respectivement à chaud et à froid.

Diagnostic déchets

Depuis le 1er mars 2012 (faisant suite au décret n° 2011-610 du 31 mai 2011), un diagnostic portant sur les déchets issus des travaux de démolition pour les bâtiments a été rendu obligatoire. Les modalités de réalisation ainsi que le contenu du rapport est défini par l'arrêté du 19 décembre 2001.

Ce diagnostic doit être réaliser prélablement au dépôt du permis de construire, à l'acceptation des devis ou passation de marchés dus aux travaux de démoltion ou dans le cadre des certifications environnementales pour les bâtiments ayant une surface de plancher supérieure à 1 000m² ou ayant hébergé une ou plusieurs substances dangereuses.

Ce diagnostic vise à identifier et quantifier les déchets qui peuvent faire l'objet d'un réemploi sur le site ou à défaut de connaître les filières de gestion des déchets. Il est accompagné d'une synthèse du diagnostic de gestion des déchets issus de la démolition à partir duquel le maître d'ouvrage dresse un formulaire de recolement (Cerfa 14498) relatifs aux matériaux réemployés sur le site ou destinés à l'être et aux déchets issus de cette démolition qu'il devra tansmettre à l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie au plus tard six mois après la date d'achèvement des travaux de démolition.

Amiante enrobés routiers

Une circulaire NOR : TRAT1311107C du 15 mai 2013 porte instruction sur la gestion des risques sanitaires liés à l'amiante à l’occasion de travaux sur les enrobés.

Jusqu'aux années 1990-1995, les enrobés de certaines couches de roulement sont susceptibles de contenir de l'amiante. Mais les couches plus récentes ne sont pas pour autant sans risque puisqu’elles ont pu être mises en œuvre avec d’anciens enrobés recyclés.

Tout maître d'ouvrage doit informer tout intervenant sur enrobés de la présence ou de l’absence d’amiante. Pour remplir cette obligation, il fait procéder à un repérage et à des analyses en laboratoire.

Groupe LEXIMPACT a une pratique quotidienne de ce repérage. Equipés de carotteuses et de groupes électrogènes, nous intervenons à votre demande pour des repérages géolocalisés.

Diagnostic MACHEFER

Les mâchefers sont des résidus de la combustion du charbon, du coke ou des déchets d'incinération. A ce titre, il existe divers types de mâchefers. Ils ont été utilisés en qualité de matériaux de construction sous forme de béton de mâchefer.

Chimiquement, le mâchefer est un composé à base de calcaire et de chaux, abrasif (pour moitié, on y trouve du verre et des dérivés de la silice), au potentiel colmatant (8 à 10 % de fines) et chargé en sels (chlorures, sulfates…).

Ce matériau n’est pas nécessairement homogène. Il faut donc distinguer entre en 3 catégories, classification opérée par la circulaire DPPR/SEI/BPSIED n° 94-IV-1 du 9 mai 1994 :

catégorie «V» : peuvent être directement valorisés,
catégorie «M» : doivent faire l'objet d'une maturation de 1 à 4 mois avant valorisation,
catégorie «S» : doivent être éliminés en centre de stockage de déchets ultimes de classe II. Cela ne concerne qu'une faible proportion de la production (1,6 %*).

Les mâchefers sortis des fours sont valorisés à 98,4%* de deux manières : en sous-couche routière ou en matériau de comblement (remblais...).

En fonction de leur origine (non traçable…), les bétons de mâchefer ont un potentiel polluant différent. La circulaire DPPR N° 91-IV du 9 mai 1994 distingue trois catégories de mâchefers :

Mâchefers à faible fraction lixiviable, dits de catégorie «V»

Ils sont valorisables en techniques routières et dans d'autres applications semblables.

Mâchefers intermédiaires, dits de catégorie «M»

Ils peuvent être éliminés en installation de stockage de déchets ménagers (et assimilés) ou faire l'objet d'un prétraitement ou d'une simple maturation en vue d’un recyclage. Car la carbonatation naturelle de ces mâchefers finit par diminuer leur potentiel polluant.

Mâchefers à forte fraction lixiviable, dits de catégorie «S»

Ils doivent être éliminés en installation de stockage permanent de déchets ménagers et assimilés habilitée.

Le diagnostic des mâchefers va permettre de caractériser le niveau de pollution pour évaluer la possibilité de valorisation dans des filières adaptées.